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Association OGEC - COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE - 49660 TORFOU

Objet social de l'association Association OGEC - COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE - 49660 TORFOU:

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

Informations de l'association Association OGEC - COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE - 49660 TORFOU

  • Code objet social de l'association 015035
  • Numéro waldec de l'association W492001257
  • Ancien numéro de l'association0492002357
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 492S
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 26-11-1981
  • Date de la dernière déclaration 02-02-2021
  • Date de publication JO de l’avis de création 11-12-1981
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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